CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCESS CONSCIOUSNESS

Dernière mise à jour : 4 octobre 2016.

Les conditions générales d’Access Consciousness sont basées sur la loi du Texas, États-Unis et ont été traduites pour votre commodité.

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En utilisant les Services Access Consciousness, vous marquez votre accord avec ces conditions. Veuillez les lire attentivement.

Notre éventail de Services Access Consciousness est vaste et des conditions additionnelles peuvent s'appliquer. Lorsque vous utilisez un Service Access Consciousness (par exemple, votre compte sur le site, un achat, la newsletter, une campagne d'e-mail, une vidéo ou le site mobile), vous serez également soumis aux directives, conditions et accords applicables à ce Service Access Consciousness (« Conditions du Service »). Si ces Conditions générales sont contradictoires avec les Conditions du Service, ces dernières prévaudront.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Veuillez lire notre Politique en matière de vie privée, qui régit également votre utilisation des Services Access Consciousness, pour comprendre nos pratiques.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous utilisez les Services Access Consciousness ou que vous nous envoyez des e-mails, SMS ou autres communications à partir de votre ordinateur ou de votre appareil mobile, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir de notre part des communications par voie électronique, telles que des e-mails, des SMS, des notifications mobiles, des avis et des messages sur ce site ou par le biais des autres Services Access Consciousness tels que notre Centre de Messagerie, et vous pouvez conserver des copies de ces communications dans vos archives. Vous acceptez le fait que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique sont conformes à toute exigence légale requérant leur existence écrite.

COPYRIGHT

L'intégralité du contenu inclus ou mis à disposition par le biais d'un Service Access Consciousness tel que textes, graphiques, logos, boutons, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels est la propriété d'Access Consciousness ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois des États-Unis et internationales sur le copyright. La compilation de l'intégralité du contenu inclus ou mis à disposition par le biais d'un Service Access Consciousness est la propriété exclusive d'Access Consciousness et est protégé par les lois des États-Unis et internationales sur le copyright.

MARQUES COMMERCIALES

Les graphiques, logos, en-tête, boutons, scripts et noms de service inclus ou mis à disposition par le biais d'un Service Access Consciousness sont des marques commerciales ou de présentation d'Access Consciousness aux États-Unis et dans d'autres pays. Les marques commerciales et de présentation d'Access Consciousness ne peuvent être utilisées dans le cadre d'un produit ou service n'appartenant pas à Access Consciousness d’une manière susceptible de générer de la confusion chez les clients ou de dénigrer ou discréditer Access Consciousness. Toutes les autres marques commerciales qui ne sont pas la propriété d'Access Consciousness et qui apparaissent sur l'un quelconque des Services Access Consciousness sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qu'ils soient ou non affiliés de, connectés à ou sponsorisés par Access Consciousness.

BREVETS

Un ou plusieurs brevets possédés par Access Consciousness s'appliquent aux Services Access Consciousness et aux fonctionnalités et services accessibles par le biais des Services Access Consciousness. Certaines parties d'Access Consciousness fonctionnent sous la licence d'un ou plusieurs brevets.

LICENCES ET ACCÈS

Sous réserve de votre conformité avec les présentes Conditions générales et de votre paiement de tous les frais applicables, Access Consciousness ou ses fournisseurs de contenu vous octroient une licence limitée, personnelle, non exclusive et non cessible pour l'accès et l'utilisation personnelle et non commerciale des Services Access Consciousness. Cette licence exclut toute revente ou utilisation commerciale d'un Service Access Consciousness ou du contenu de celui-ci, toute collecte et utilisation des listes, descriptions ou tarifications de produit et toute utilisation dérivée d'un Service Access Consciousness ou du contenu de celui-ci ; tout téléchargement, copie ou autre utilisation des informations de compte en faveur d'un tiers ; toute utilisation d'outil ou robot d'exploration, d'extraction et de collecte de données. Tous les droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés dans les présentes Conditions générales ou dans les Conditions de Services sont réservés et restent dévolus à Access Consciousness ou à ses concédants de licence, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu. Aucun Service Access Consciousness ni aucune partie d'un Service Access Consciousness ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou autrement exploité à des fins commerciales sans l'accord écrit explicite d'Access Consciousness. Vous n'avez pas le droit de scanner ou d'utiliser d'autres techniques de copie pour inclure une marque, un logo ou toute autre information protégée (y compris des images, textes, mises en page ou formulaires) d'Access Consciousness sans son accord écrit explicite. Vous n'avez pas le droit d'utiliser des méta-tags ou autres « textes cachés » utilisant le nom ou les marques de commerce d'Access Consciousness sans l'accord écrit explicite d'Access Consciousness. Vous n'avez pas le droit d'utiliser abusivement les Services Access Consciousness. Vous n'avez le droit d'utiliser les Services Access Consciousness que de la manière prévue par la loi. Les licences octroyées par Access Consciousness sont résiliées si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions générales ou aux Conditions du Service.

VOTRE COMPTE

Si vous utilisez un Service Access Consciousness, vous êtes responsable de protéger la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de limiter l'accès à votre ordinateur ; et vous acceptez d'être tenu(e) responsable de toutes les activités qui ont lieu sous votre compte ou mot de passe. Access Consciousness ne vend pas de produits à des enfants mais elle les vend à des adultes qui peuvent les acheter avec une carte de crédit ou toute autre méthode de paiement autorisée. Si vous êtes âgé(e) de moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les produits Access Consciousness qu'avec la participation d'un parent ou tuteur. Access Consciousness se réserve le droit de refuser un service, de résilier un compte, de supprimer ou modifier du contenu ou d'annuler des commandes à sa seule discrétion.

COMPTES DE FACILITATEUR OU PRATICIEN

Si vous créez et utilisez un profil public personnalisé sur Access Consciousness, vous avez la responsabilité de veiller à l'actualité des licences, paiements et contenus requis. Votre compte pourra être désactivé si vous violez l'une quelconque des conditions de votre contrat ou page de profil.

AVIS, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

Les visiteurs peuvent publier des avis, commentaires, photos, vidéos et autres contenus, envoyer des e-cartes et autres communications et soumettre des suggestions, idées, commentaires, questions, témoignages ou autres informations, pour autant que leur contenu ne soit pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, irrespectueux de la vie privée, en violation de tout droit de propriété intellectuelle (y compris les droits de publicité) ou autrement injurieux à l'égard de tiers ou répréhensible et ne consiste pas en ni ne contienne des virus de logiciel, des messages de campagne électorale, des sollicitations commerciales, des e-mails de masse ou toute forme de « spam » ou de message électronique commercial indésirable. Vous n'avez pas le droit d'utiliser une adresse e-mail fausse, de vous faire passer pour une personne ou entité autre que vous-même ou de nous induire autrement en erreur quant à l'origine d'une carte ou de tout autre contenu. Access Consciousness se réserve le droit (sans y être obligée) de supprimer ou de modifier ce contenu mais ne révise pas régulièrement les contenus publiés.

En publiant du contenu ou en proposant des documents, sauf indication contraire de notre part, vous octroyez à Access Consciousness un droit non exclusif, libre de redevance, perpétuel, irrévocable et entièrement cessible d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de produire, de traduire, de créer des travaux dérivés à partir de, de distribuer et d'afficher ces contenus dans le monde entier et sur quelque support que ce soit. Vous octroyez à Access Consciousness et à ses titulaires de sous-licences le droit d'utiliser le nom que vous soumettez dans le cadre de ce contenu, à leur discrétion. Vous déclarez et garantissez que vous possédez et contrôlez la totalité des droits sur le contenu que vous publiez et que ce contenu est vrai ; que l'utilisation du contenu que vous publiez ne viole pas la présente politique et ne causera aucun préjudice à quiconque, personne ou entité ; et que vous indemniserez Access Consciousness de toutes les réclamations résultant du contenu que vous fournissez. Access Consciousness a le droit, sans y être obligée, de surveiller, de modifier ou de supprimer toutes les activités et tous les contenus. Access Consciousness décline toute responsabilité quant aux contenus publiés par vous-même ou par des tiers.

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RETOURS, REMBOURSEMENTS ET PROPRIÉTÉ

Access Consciousness ne reprend la propriété des articles retournés que lorsque l'article parvient dans notre centre de traitement. Nous pouvons, à notre discrétion, procéder à un remboursement sans exiger de retour. Le cas échéant, Access Consciousness ne reprendra pas la propriété de l'article remboursé. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique en matière de retours.

DESCRIPTIONS DE PRODUIT

Access Consciousness tente d'être aussi précise que possible. Toutefois, Access Consciousness ne garantit pas le caractère exact, complet, fiable, actuel et exempt d'erreur des descriptions de produit ou autres contenus de tout Service Access Consciousness. Si un produit proposé par Access Consciousness elle-même ne correspond pas à sa description, votre unique recours est de nous le renvoyer en l'état d'origine, conformément à la politique en matière de retours.

PRIX

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CONDITIONS DE LOGICIEL ACCESS CONSCIOUSNESS

Outre les présentes Conditions générales, les conditions énoncées dans les présentes s’appliquent à tous les logiciels (y compris les mises à jour ou à niveau du logiciel et de toute documentation afférente) que nous mettons à votre disposition de temps à autre pour une utilisation en lien avec les Services Access Consciousness (les « logiciels Access Consciousness »).

AUTRES ACTIVITÉS

Des parties autres qu'Access Consciousness exploitent des boutiques, fournissent des services ou vendent des gammes de produits par l'intermédiaire des Services Access Consciousness. En outre, nous fournissons des liens vers les sites de nos sociétés affiliées et de certaines autres entreprises. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer et nous ne garantissons pas les offres de ces autres entreprises ou individus ni le contenu de leurs sites web. Access Consciousness exclut toute responsabilité vis-à-vis des actions, produits et contenus de ces tiers. Vous êtes invité à lire attentivement leurs déclarations en matière de vie privée et autres conditions d'utilisation.

EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Les services et l’ensemble des informations, contenus, matériaux, produits (y compris logiciels) d'Access Consciousness, ainsi que les autres services inclus ou mis à votre disposition par le biais des services Access Consciousness sont fournis par Access Consciousness « en l’état » et « tels que disponibles », sauf mention contraire écrite. Access Consciousness ne fait aucune déclaration ni garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, quant au fonctionnement des services Access Consciousness ou aux informations, contenus, matériaux, produits (y compris logiciels) ou autres services inclus ou mis à votre disposition par le biais des services Access Consciousness, sauf mention contraire écrite. Vous marquez votre accord explicite avec le fait que vous utilisez les services Access Consciousness à vos seuls risques et dépends.

Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, Access Consciousness exclut toute garantie, explicite ou implicite, y compris mais sans s’y limiter, les garanties implicites de valeur marchande et de compatibilité avec un usage particulier. Access Consciousness ne garantit pas que les services, informations, contenus, matériaux, produits (y compris logiciels) Access Consciousness ou les autres services inclus ou mis à votre disposition par le biais des services Access Consciousness, des serveurs Access Consciousness ou des communications électroniques envoyées par Access Consciousness sont exempts de virus ou autres composants nuisibles. Access Consciousness ne sera pas tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation d'un service Access Consciousness ou de toute information contenu, matériel, produit (y compris logiciel) Access Consciousness ou des autres services inclus ou mis à votre disposition par le biais d'un service Access Consciousness, y compris mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs, sauf mention contraire écrite.

Veuillez lire nos autres politiques publiées sur ce site. Ces politiques régissent également votre utilisation des Services Access Consciousness. Nous nous réservons le droit d'apporter à tout moment des changements à notre site, à nos politiques, à nos Conditions de Service et aux présentes Conditions générales. Si l'une quelconque des présentes conditions est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ladite condition sera réputée comme ne faisant pas partie des présentes conditions et la validité et l'applicabilité des autres conditions n'en sera pas affectée.

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